Le site www.lengagementparnature.fr (le Site) est édité par la société FLEURY MICHON.
LA SOCIÉTÉ FLEURY MICHON
SA à Conseil d’Administration au capital de 15.542.568,20 €
Siège social : BP 1 – 85 700 Pouzauges
R.C.S. La-Roche-Sur-Yon B 572.058.329
Tel. : 02.51.66.32.32
Siret : 572.058.329.00093
Code TVA FR 74.572.058.329
Directeur de la publication Monsieur Gérard CHAMBET, Directeur des Ressources Humaines
Adresse électronique : emplois@fleurymichon.fr

Le Site est hébergé par la société Alpha Safety

Le Site est la propriété exclusive de la société FLEURY MICHON.
Il a été conçu et réalisé par ORC et CABOCHE.

Il présente aux visiteurs et aux candidats, naviguant sur le Site (les Internautes) un certain nombre d’informations liées aux métiers, à la politique RH et aux recrutements en cours chez Fleury Michon.
Le Site est dédié à l’information personnelle des visiteurs  / pas d’engagement de la responsabilité de la société FLEURY MICHON
Tout Internaute accepte l’ensemble des dispositions de la présente Charte du Site et s’engage à les respecter. L’Internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’Internaute, sa responsabilité civile ou pénale pourrait se voir engagée.

Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont la société FLEURY MICHON est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
La marque FLEURY MICHON est une marque déposée sur laquelle la société FLEURY MICHON jouit d’un droit d’exploitation exclusif.
Les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout Internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de la société FLEURY MICHON est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de la société FLEURY MICHON.
*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d'un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

Protection des données personnelles

L’Internaute peut déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires de dépôt de candidature. Ces informations seront utilisées pour alimenter la base de donnée candidat de  la société FLEURY MICHON. Elles pourront être communiquées à des tiers pour satisfaire aux obligations légales et règlementaires.
La société FLEURY MICHON s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée et prendre toute précaution pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.
L’Internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de la société FLEURY MICHON, par courrier au Service Recrutement, BP1 – 85 700 Pouzauges ou par e-mail à l’adresse emplois@fleurymichon.fr.

Responsabilité

La société FLEURY MICHON ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des offres et informations présentes sur le Site, ni l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
La société FLEURY MICHON décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des Internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société FLEURY MICHON - ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la société FLEURY MICHON et les propriétaires des autres sites quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’Internaute.
En outre, l’Internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de la société FLEURY MICHON, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.
Le code derrière ces pages est conforme aux standards du web tels que définis par le W3C, ce que l’Internaute peut vérifier en utilisant le validateur éponyme disponible à http://validator.w3.org/, ceci afin d'assurer une compatibilité maximale entre les différentes configurations logicielles et matérielles du marché.

Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Poitiers sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.